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L'EQUIPE

Document Interne • Traité le 03/09/2026 • Signé par: Directrice des Ressources Humaines

332978485 123 601 701 € (2024) ETI BOULOGNE-BILLANCOURT 1 établissement(s)
PDF 03/09/2026

L’accord unanime proroge les mandats des membres du Comité Social et Economique (CSE) de l’UES L’Equipe initialement prévus jusqu’au 26 novembre 2025. Les mandats sont prorogés jusqu’à la proclamation régulière des résultats des prochaines élections, au plus tard le 30 avril 2026, et les seuils d’effectifs retenus pour les prochaines élections ne pourront être inférieurs à ceux calculés au 31 août 2025.

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Informations CSE
En vigueur check_circle
Autres informations
Dernières élections CSE au sein de l’UES L’Equipe du 22 au 26 novembre 2021., Prorogation des mandats des membres du CSE en exercice jusqu’à la proclamation régulière des résultats des prochaines élections, au plus tard le 30 avril 2026., Les élections professionnelles seront organisées conformément aux dispositions légales, en temps utile, eu égard à cette nouvelle date d’expiration.
CSE en place
Oui
Accord élection CSE
Oui
Fin initiale mandat
2025-11-26
Fin mandat (prorogée)
2026-04-30
Informations techniques
Processeur
Avantages Salariés v1.590
Canal
Production
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