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🔥 AKWEL SA (AKWEL)

Document Interne • Traité le 19/10/2026 • Signé par: Directeur Industriel du périmètre Europe 2

344844998 988 994 000 € (2024) ETI CHAMPFROMIER 14 établissement(s)
PDF 19/10/2026

Le présent accord proroge les mandats des représentants de la délégation du personnel au CSE (titulaires et suppléants) jusqu’à la proclamation des résultats définitifs des prochaines élections professionnelles, au plus tard le 17/12/2026. L’accord précise également l’application aux établissements de la société AKWEL et les dispositions relatives à la dénonciation, au dépôt, à la communication et à la publicité.

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Prorogation des mandats de la délégation du personnel au CSE (titulaires et suppléants) jusqu’à la date de proclamation des résultats définitifs des prochaines élections professionnelles, au plus tard le 17/12/2026., Les mandats prorogés cessent de plein droit sans aucune formalité après la proclamation des résultats définitifs.
CSE en place
Oui
Accord élection CSE
Oui
Fin mandat (prorogée)
2026-12-17
Informations techniques
Processeur
Avantages Salariés v1.590
Canal
Production
Traité le
2026-10-19 07:40
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