🔥 WAGA ENERGY

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      "content": "ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’EQUIPES SUCCESSIVES AU SEIN DU PÔLE PRODUCTION DE WAGA ENERGY SA\nAvenant n°1\n\n\n\n\t\n\n\n\nEntre\nL’Unité Économique et Sociale Waga Energy représentée par Civilité NOM Prénom en qualité de Directeur Général Délégué de Waga Energy SA,\nCi-après dénommé « l’UES »,\nD’une part,\nEt,\nLe Comité Social et Économique (CSE),\nD’autre part,\nCi-après désignés ensemble « les parties »,\nIl est conclu le présent avenant à l’accord sur la mise en place d’équipes successives au sein du pôle Production de Waga Energy SA en date du 26 juillet 2024.\nPRÉAMBULE\nL'accord sur la mise en place d'équipes successives au sein du pôle Production de Waga Energy SA, signé le 26 juillet 2024 (ci-après « l'Accord »), fixé pour objectif d'assurer une continuité de service sur la supervision des installations du parc de machines (ci-après « le parc ») du Groupe. Pour cela, le pôle Production est ouvert 24h/24 et 7j/7.\nEn 2024, lors de la mise en place de l’accord, le parc comptait une trentaine d’installations en exploitation (dont six sur le continent Nord-Américain). Fin 2026, le parc comptera une quarantaine d’installations en exploitation (dont dix sur le continent Nord-Américain).\nDans les prochaines années, le parc poursuivra sa croissance notamment à l’international.\nA ce jour, la continuité de service n’est pas encore pleinement atteinte. La supervision du parc n’est pas assurée :\n· Du vendredi à 23h00 au samedi à 6h00,\n· Et le dimanche entre 00h00 et 6h00.\nLa supervision du parc 24h/24 et 7j/7 est donc un enjeu majeur pour le développement international du groupe Waga Energy.\nOBJET\nLe présent avenant a principalement pour objectif de mettre à jour les modalités d’organisation de l’équipe de Suppléance.\nAinsi, l’équipe de Suppléance assurera de façon autonome une couverture continue les week-ends et les jours fériés, conformément à l'objectif fixé à l'article 1er de l'Accord.\nSauf disposition contraire prévue par le présent avenant, l'ensemble des dispositions de l'Accord du 26 juillet 2024 demeurent applicables.\nCHAMPS D’APPLICATION ET BÉNÉFICIAIRES\nDans le cadre de la reconnaissance d’une Unité Économique et Sociale (U.E.S) Waga Energy en date du 1er janvier 2026, l’application de l’Accord et de ses avenants est étendue au périmètre de l’UES.\nL’ensemble des collaborateurs, non-cadres et cadres, employés au sein du pôle Production sont concernés.\nIl est précisé que les stagiaires et les alternants mineurs seront obligatoirement affectés à l’équipe de journée.\nMODIFICATION DE L’ARTICLE 6 : MODALITÉS D’ORGANISATION DES ÉQUIPES SUCCESSIVES\nUn planning présentant les horaires de travail de chaque équipe est accessible en annexe.\nÉquipe de journée\nL’équipe de journée réalisera un temps de travail hebdomadaire de 39h00. Celle-ci travaillera :\n· Du lundi au jeudi de 7h45 à 17h00,\n· Le vendredi de 7h45 à 16h00.\nLes collaborateurs bénéficieront d’un temps de pause journalier de 1h15. Celui-ci devra être pris individuellement en assurant une continuité de service sur la supervision du parc de machines.\nÉquipe de soirée\nHoraires de travail\nL’équipe de soirée réalisera un temps de travail hebdomadaire de 39h00. Celle-ci travaillera :\n· Du lundi au jeudi de 15h00 à 23h59,\n· Le vendredi de 15h00 à 23h00.\nLes collaborateurs bénéficieront d’un temps de pause journalier de 1h00. Celui-ci devra être pris individuellement en assurant une continuité de service sur la supervision du parc de machines.\nHeures de nuit et indemnisation\nLes heures de travail réalisées :\n· Du lundi au jeudi de 21h00 à23h59,\n· Le vendredi de 21h00 à 23h00,\nsont considérées comme des heures de nuits. Celles-ci seront indemnisées à hauteur de 135% du salaire de base.\nLes collaborateurs seront considérés comme des travailleurs de nuit.\nÉquipe de nuit\nHoraires de travail\nL’équipe de nuit réalisera un temps de travail hebdomadaire de 35h00. Celle-ci travaillera du dimanche au vendredi de 23h45 à 8h00.\nLes collaborateurs bénéficieront d’un temps de pause journalier de 1h15. Celui-ci devra être pris individuellement en assurant une continuité de service sur la supervision du parc de machines.\nHeures de nuit et indemnisation\nLes heures de travail réalisées entre 23h45 et 6h00 sont considérées comme des heures de nuit. Celles-ci seront indemnisées à hauteur de 135% du salaire de base.\nLes collaborateurs seront considérés comme des travailleurs de nuit.\nÉquipe de suppléance\nL’équipe de suppléance interviendra en remplacement des équipes de journée, de soirée et de nuit.\tComment by Damien PENARD: On ne mentionne nul part comment sont affecté chacun des créneaux ? \tComment by Lara ROSSINI: L’idée est de rester souple dans la répartition des créneaux\nHoraires de travail\nLes collaborateurs affectés à l’équipe de suppléance relèvent d’un contrat de travail prévoyant une durée contractuelle hebdomadaire de référence de 24 heures.\nL’équipe de suppléance travaillera les samedis et les dimanches :\n· De 23h30 à 07h30 dite « plage de nuit »,\tComment by Damien PENARD: par cohérence il faudrait 00h - 13h (1h de pause comme les autres créneaux)\tComment by Lara ROSSINI: Comme échangé, modification du créneau en 23h - 12h avec une heure de pause prise après 6h. Cela permettra la passation de consigne avec l’équipe de soirée ou le Canada\n· Ou de 7h00 à 19h00 dite « plage de journée »,\n· Ou de 12h00 à 23h59 dite « plage d’après-midi ».\nAfin de préserver les conditions de travail et de limiter la pénibilité liée au travail de nuit, les parties conviennent que les plages de nuit réalisées par l’équipe de suppléance auront une durée effective de 8 heures. Par dérogation, ces plages de nuit seront comptabilisées et rémunérées comme des plages complètes de suppléance de 12 heures. Cette réduction de la durée effective de travail sur les plages de nuit n’entraînera aucune réduction de rémunération, ni des majorations, primes ou indemnités applicables à l’équipe de suppléance.\nLes collaborateurs bénéficieront d’un temps de pause conformément à l’article 3 de l’Accord. Celui-ci devra être pris, dans la mesure du possible, individuellement en assurant une continuité de service sur la supervision du parc de machines.\nPlanification\nLa répartition des collaborateurs entre les différentes plages horaires sera organisée en tenant compte du bien-être et de la santé, ainsi que des souhaits exprimés par les collaborateurs.\nL’affectation régulière ou permanente sur la plage de nuit repose prioritairement sur le volontariat. Elle pourra notamment être assurée par des collaborateurs recrutés ou affectés à cette plage. \nEn l’absence de collaborateurs volontaires en nombre suffisant pour assurer régulièrement la plage de nuit, l’entreprise pourra soit organiser un roulement entre les collaborateurs dont les conditions contractuelles permettent une telle affectation, soit procéder au recrutement d’un ou plusieurs collaborateurs spécifiquement affectés à cette plage.\nLes collaborateurs spécifiquement affectés à la plage de nuit ne seront pas nécessairement intégrés au roulement applicable aux autres plages horaires.\nLe roulement sera établi à l’aide d’un planning pour une période annuelle et communiqué aux collaborateurs concernés. Il pourra être adapté en cas de circonstances exceptionnelles, notamment en cas d’absence ou d’événement familial. Les collaborateurs seront informés de toute modification dans les meilleurs délais et, sauf impossibilité résultant de circonstances exceptionnelles, dans le respect du délai de prévenance applicable.\nLes modalités et limites éventuelles d'affectation aux plages de nuit des salariés devront être définies par le contrat de travail individuel ou par avenant à celui-ci.\nIndemnisation\nLes heures de suppléance seront indemnisées à hauteur de 165% du salaire de base.\nChaque collaborateur amené à travailler en plage de nuit dans le cadre de l’équipe de suppléance le samedi et le dimanche se verra accorder une prime forfaitaire de 250€ brut par week-end.\nCette prime sera calculée mensuellement et versée le mois suivant sur le bulletin de paie.\nJours fériés\nL’équipe de suppléance remplacera les équipes de journée, de soirée et de nuit lors des jours fériés intervenant en semaine. Ces heures de travail ainsi que les indemnités afférentes seront les mêmes que celles appliqués aux samedis et aux dimanches.\nL’équipe de suppléance travaillera les jours fériés intervenant lors d’un week-end. Ces heures de travail ainsi que les indemnités afférentes seront les mêmes que celles appliqués aux samedis et aux dimanches.\nLe lundi de pentecôte sera habituellement travaillé, par l’équipe de suppléance, selon les horaires prévus à l’article 3.4.1. Le traitement de la journée de solidarité pour l’équipe de suppléance est défini par l’accord de substitution relatif à l’organisation du travail.\nCongés payés\tComment by Damien PENARD: Pour respecter les 11h de repos et assurer le 24/7 dans tous les cas, les suppléants doivent prendre des weekends de congé complets.\n\nLa durée des congés payés annuels est calculée conformément aux dispositions légales et conventionnelles en vigueur.\nLors de la prise de congés, les jours pris seront décomptés comme suit :\n· 2,5 jours pour un congé pris le samedi ou le dimanche ou un jour férié,\n· 5 jours pour le week-end complet. \nAffectation aux postes\nLes demandes de modification d’affectation des collaborateurs seront prioritaires lors de l’ouverture d’un poste conformément aux dispositions légales (L.3122-13 du Code du travail).\nTransport des travailleurs de nuit\nLa direction encourage les collaborateurs à se rendre, dans la mesure du possible, au siège via les modes de transport doux ou le covoiturage.\nEn cas de panne du véhicule personnel d’un collaborateur affecté à un poste avec des horaires décalés, celui-ci aura la possibilité :\n· d’emprunter le vélo électrique d’entreprise,\n· de covoiturer avec les membres de son équipe,\n· d’emprunter un véhicule de service disponible. Les modalités de réservation devront être réalisées avant l’emprunt de celui-ci.\nA défaut de disponibilité des solutions ci-dessus, la direction remboursera, sur présentation d’un justificatif conforme, les frais de taxi dans la limite de 15km depuis le siège.\tComment by Mary KNEPPERT-RIVAL: Est-ce qu’on peut être plus pointu et dire : « sur présentation d’un justificatif conforme ». Parce que «note de frais» c’est large? @Lara ROSSINI \tComment by Lara ROSSINI: Ok, je fais la modification\nLes coordonnées des compagnies à privilégier sont disponibles dans le guide du Superviseur de production.\nMODIFICATION DE L’ARTICLE 8 : DISPONIBILITÉ DES ÉQUIPES\nÉquipe de journée \nLes collaborateurs de l’équipe de journée auront la possibilité de travailler en équipe de soirée, de nuit ou de suppléance, sur la base du volontariat, pour remplacer des collaborateurs absents. Le remplacement s’effectuera sur une période complète.\nLa direction informera par tous moyens, au minimum deux semaines à l’avance, le collaborateur de son affectation temporaire en équipe de soirée ou de nuit. Cette affectation sera rémunérée sur la base du taux horaire du collaborateur en appliquant les majorations prévues pour chaque équipe.\nLa direction prendra les dispositions nécessaires afin que l’affection en équipe de soirée ou de nuit n’altère pas le cycle de repos du collaborateur conformément aux dispositions légales.\nÉquipes de soirée et de nuit\nLes collaborateurs des équipes de soirée et de nuit auront la possibilité de travailler en équipe de journée, sur demande de la direction, pour répondre aux besoins du service (évènements d’équipe, remplacements, formations …).\nLa direction informera par tous moyens, au minimum un mois à l’avance, le collaborateur de son affectation temporaire en équipe de journée. Cette affectation sera rémunérée sur la base du taux horaire du collaborateur. Une majoration sera appliquée si les heures dépassent le temps de travail initial.\nLa direction prendra les dispositions nécessaires afin que l’affection en équipe de journée n’altère pas le cycle de repos du collaborateur conformément aux dispositions légales.\nIls auront également la possibilité de travailler en équipe de suppléance, sur la base du volontariat, pour remplacer des collaborateurs absents. Cette affectation sera rémunérée sur la base du taux horaire du collaborateur en appliquant les indemnisations spécifiques à cette équipe. \nLa direction prendra les dispositions nécessaires afin que l’affection en équipe de suppléance n’altère pas le cycle de repos du collaborateur conformément aux dispositions légales.\nÉquipe de suppléance\nLes collaborateurs de l’équipe de suppléance auront la possibilité de travailler en semaine, sur demande de la direction, pour répondre aux besoins du service (évènements d’équipe, formations …). Ils seront notamment conviés aux réunions mensuelles de service.\nLa direction informera par tous moyens, au minimum un mois à l’avance, le collaborateur des modalités de l’évènement en semaine. Les heures de travail seront indemnisées, en heures supplémentaires dans le respect de la réglementation applicable, au taux horaire de base du collaborateur.\nLa direction prendra les dispositions nécessaires afin de respecter les durées maximales journalières et hebdomadaires de travail.\nMODIFICATION DE L’ARTICLE 9 : TÉLÉTRAVAIL\nLes équipes de journée, de soirée et de nuit auront la possibilité de réaliser du télétravail selon les modalités en vigueur dans la Charte applicable dans l’entreprise. \nL’équipe de nuit aura la possibilité de réaliser le poste entièrement en télétravail, selon les conditions de l’article 1 titre II de la Charte relative au télétravail. La mise en place et l’organisation de celui-ci respectera les conditions du titre III et IV de cette même charte.\nL’équipe de suppléance aura la possibilité de réaliser du télétravail, selon les modalités en vigueur dans la Charte applicable dans l’entreprise.\nLes parties conviennent que la plage de nuit sera réalisé entièrement en télétravail, selon les conditions de l’article 1 titre II de la Charte relative au télétravail. La mise en place et l’organisation de celui-ci respectera les conditions du titre III et IV de cette même charte.\nLa Charte relative au télétravail est accessible sur l’intranet.\nDURÉE DE L’ACCORD ET PUBLICITÉ\nL’avenant entrera en vigueur au 1er octobre 2026 pour une durée indéterminée.\nL’accord initial ainsi que ses avenants pourront faire l'objet d'une dénonciation dans le respect des articles 2232-23 et suivants du code du travail et moyennant un préavis de trois mois.\nLe présent avenant sera déposé, conformément aux dispositions des articles D.2231-2 et D.2231-4 du code du travail, sur la plateforme de téléprocédures TéléAccords et au Conseil de Prud’hommes.\n\nLe présent avenant est signé par voie électronique conformément à la législation en vigueur.\n\nFait à Eybens, le 15 septembre 2026\n\n\nPour WAGA ENERGY\t\t\t\tPour le CSE\n\n\t\t\t\nDirecteur Général Délégué\n\t\t\t\t\t\t\t\n\n\nANNEXE\nPlanning des équipes\n\n\t\n\tLundi\n\tMardi\n\tMercredi\n\tJeudi\n\tVendredi\n\tSamedi\n\tDimanche\n\n\t\n\tJ\n\tS\n\tN\n\tJ\n\tS\n\tN\n\tJ\n\tS\n\tN\n\tJ\n\tS\n\tN\n\tJ\n\tS\n\tN\n\tWE\n1\n\tWE\n2\n\tWE\n3\n\tWE\n1\n\tWE\n2\n\tWE\n3\n\tN\n\n\t00h00\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\n\t01h00\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\n\t02h00\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\n\t03h00\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\n\t04h00\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\n\t05h00\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\n\t06h00\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\n\t07h00\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\n\t07h30\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\n\t07h45\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\n\t07h59\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\n\t08h00\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\n\t09h00\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\n\t10h00\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\n\t11h00\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\n\t12h00\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\n\t13h00\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\n\t14h00\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\n\t15h00\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\n\t16h00\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\n\t17h00\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\n\t18h00\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\n\t19h00\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\n\t20h00\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\n\t21h00\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\n\t22h00\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\n\t23h00\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\n\t23h30\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\n\t23h45\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\n\t23h59\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\n\n\tLégende\n\n\tJournée\n\t \n\n\tSoirée\n\t \n\n\tNuit\n\t \n\n\tWeek-end\n\t \n\n\n\nCe document est la propriété de WAGA-ENERGY SA. Il est remis à titre strictement confidentiel. Il ne peut être reproduit,\nni communiqué sans son autorisation expresse.\n\nCe document est la propriété de WAGA-ENERGY SA. Il est remis à titre strictement confidentiel. Il ne peut être reproduit,\nni communiqué sans son autorisation expresse.\nPage 3 sur 7\nimage1.png\n\nimage2.png"
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