ASSOCIATION LES AMIS DE BETHANIE

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Cette durée brève permet une expérimentation et une adaptation au plus près de la QVCT des salariés. Un nouvel accord pourra entériner la meilleure disposition pour les salariés et pour la continuité d’activité au service des résidents. \n\nARTICLE 9 – SUIVI DE L'ACCORD\nUn bilan sera présenté au Comité Social et Économique fin octobre.\nCe bilan portera notamment sur :\n· le nombre de salariés concernés ;\n· les horaires réalisés ;\n· les éventuels accidents du travail ;\n· les difficultés rencontrées.\n\nARTICLE 10 – RÉVISION ET DÉNONCIATION\nLe présent accord pourra être révisé ou dénoncé conformément aux dispositions légales en vigueur.\n\nARTICLE 11 – PUBLICITÉ ET DÉPÔT\nLe présent accord fera l'objet des formalités de dépôt prévues aux articles L.2231-5 et suivants du Code du travail, à savoir par dépôt sur la plateforme numérique TéléAccords.\n\nFait à Pellevoisin, le 18 06 2026\nPour l'employeur\nC de P, directeur\n\n\nPour les salariés\n, élue titulaire du CSE\t\t\t, élu titulaire CSE\n\n\n\t\n\tEhpad Béthanie - 3 rue des Combattants en Afrique du Nord - 36180 Pellevoisin\n : 02.54.39.01.07 -  : 02.54.39.07.20- E-mail : direction@ehpadbethanie.fr – Site internet : www.ehpadbethanie.fr\n\n\n\nimage1.png"
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