ASS DEPT AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES (ADAPEI)

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      "content": "Adapei 80 \n\n\n\n\n\nACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DEROULEMENT DE CARRIERE \nDES AGENTS DE SERVICE INTERIEUR \n\n\n\nEntre les soussignés :\n\nL’Adapei 80, \nDont le Siège Social est situé 2 rue Claudius Bombarnac – 80440 Boves,\nReprésentée par Madame XXXX, \nAgissant en qualité de Présidente de l’association\n\nD’une part,\n\nEt\n\nLes Organisations Syndicales représentatives au sein de l’Adapei 80 représentées par : \n· L’Organisation Syndicale CGT, représentée par XXXX, Déléguée syndicale,\n· L’Organisation Syndicale CGT, représentée par XXXX, Délégué syndical,\n· L’Organisation Syndicale CFDT, représentée par XXXX, Déléguée syndicale,\n· L’Organisation Syndicale FO, représentée par XXXX, Déléguée syndicale.\n\nD’autre part,\n\nCi-après dénommées ensemble « les parties ».\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\nTABLE DES MATIERES\nPREAMBULE\t3\nARTICLE 1-ACCES A LA QUALIFICATIION « OUVRIER QUALIFIE »\t3\nARTICLE 2- SUIVI DE L’ACCORD /RENDEZ-VOUS\t3\nARTICLE 3- REVISION / DENONCIATION\t3\nARTICLE 4. DUREE ET ENTREE EN VIGUEUR\t4\nARTICLE 5. DEPOT LEGAL ET PUBLICITE DE L’ACCORD\t4\n\n\n\n\nPREAMBULE\n\nDans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2025, les parties soussignées ont convenues d’élaborer un accord spécifique pour les salariés ayant la qualification « d’agent de service intérieur ».\n\nCet accord a pour objet de permettre aux salariés relevant de cette qualification de bénéficier d’un déroulement de carrière plus favorable afin de compenser la faiblesse des évolutions des coefficients de fin de carrière, à la différence des autres catégories et ce, par dérogation avec les dispositions relatives à la classification des emplois du personnel des services généraux prévue par la convention collective nationale des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées du 15 mars 1966.\n\nIl a vocation à s’appliquer à l’ensemble du personnel salarié de l’Adapei 80 relevant de la classification visée ci-dessous et remplissant les conditions fixées à l’article 1.\n\nARTICLE 1-ACCES A LA QUALIFICATION « OUVRIER QUALIFIE »\n\n1.1. Possibilité d’accès dérogatoire à la qualification « d’Ouvrier qualifié »\n\nAfin de favoriser le déroulement de carrière des salariés ayant la qualification d’« agent de service intérieur », et comptant 10 ans d’ancienneté dans cette qualification au sein de l’Adapei 80 exclusivement, ces salariés accéderont de plein droit à la qualification supérieure «d’Ouvrier qualifié » au sens conventionnel, au coefficient immédiatement supérieur au dernier coefficient acquis avant l’accès à cette nouvelle qualification.\n\nL'ancienneté de 10 ans s'apprécie au regard du temps passé (continu ou non) dans la qualification d'agent de service intérieur au sein de l’Adapei 80, selon les règles de décompte de l'ancienneté applicables dans la structure.\n\nDans le cadre de cet accès automatique il sera fait application de l’article 38 de la convention collective nationale des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées du 15 mars 1966 et notamment de l’alinéa suivant :\n« En outre, lorsque cet avancement ne lui procurera pas une augmentation supérieure à celle résultant de l’avancement normal dans l’ancien emploi, l’intéressé conservera, dans\nson nouvel échelon de majoration d’ancienneté, l’ancienneté qu’il avait acquise dans l’échelon de son ancien emploi, à concurrence de la durée moyenne exigée. »\n\nIl est précisé que la disposition conventionnelle précitée « à concurrence de la durée moyenne exigée » signifie que l'ancienneté acquise dans l'ancien coefficient est reprise dans le nouvel emploi dans la limite de l'ancienneté nécessaire à l'accès à l'échelon suivant de ce nouvel emploi.\n\n\n\nAutrement dit, lorsque l’article 38 précité s’applique, les étapes suivantes sont respectées :\n· On identifie l'ancienneté du salarié dans son échelon,\n· Si l'augmentation de salaire (et donc d’échelon) liée à l’avancement n'est pas plus avantageuse que celle qu'il aurait obtenue par un avancement normal dans son ancien emploi, on tient compte de l’ancienneté susvisée,\n· Mais cette prise en compte d'ancienneté est plafonnée à la durée moyenne requise pour progresser dans le nouvel échelon,\n· Le prochain changement de coefficient dans la grille indiciaire « Ouvrier qualifié » interviendra à la date à laquelle le changement dans l’ancienne grille « Agent de service intérieur » devait avoir lieu.\n\nExemples :  \n\n1) Un agent de service intérieur en externat a plus de 10 ans d’ancienneté au moment de l’entrée en vigueur de l’accord.\nSon coefficient est le 403 (après 10 ans) et sa prochaine progression prévue est à 406 (après 13 ans) le 1er novembre 2026.\nPar application du présent accord, il bénéficiera de la qualification « d’Ouvrier qualifié » au coefficient immédiatement supérieur à son dernier coefficient acquis soit le 415. \nCe coefficient étant supérieur au coefficient de la prochaine progression de son ancienne qualification (406), l’article 38 ne s’applique pas.\nLe salarié bénéficie donc du passage à la qualification « d’Ouvrier qualifié » au coefficient 415 à la date d’application de l’article 1 de l’accord.\n\n2) Un agent de service intérieur en internat a plus de 15 ans d’ancienneté au moment de l’entrée en vigueur de l’accord. Il atteindra une ancienneté de 16 ans le 1er novembre 2026.\nSon coefficient est le 415 (après 13 ans) et sa prochaine progression prévue est à 425 (après 16 ans), soit au 1er novembre 2026.\nPar application du présent accord, il bénéficiera de la qualification « d’Ouvrier qualifié » au coefficient immédiatement supérieur à son dernier coefficient acquis soit le 425 à la date d’application de l’article 1 de l’accord.\n\nMais ce coefficient n’étant pas strictement supérieur au coefficient de la prochaine progression de son ancienne qualification, l’article 38 s’applique dans les conditions précitées :\n· On identifie l'ancienneté du salarié dans son échelon : environ 2 ans\n· Si l'augmentation de salaire (et donc d’échelon) liée à l’avancement n'est pas plus avantageuse que celle qu'il aurait obtenue par un avancement normal dans son ancien emploi, on tient compte de l’ancienneté susvisée soit environ 2 ans\n· Mais cette prise en compte d'ancienneté est plafonnée à la durée moyenne requise pour progresser dans le nouvel échelon,\n· Le prochain changement de coefficient dans la grille indiciaire « Ouvrier qualifié » interviendra à la date à laquelle le changement dans l’ancienne grille « Agent de service intérieur » devait avoir lieu soit le 1er novembre 2026.\nEn conséquence, le salarié changera de nouveau de coefficient dès le 1er novembre 2026 et sera classé au coefficient 442.\n\n1.2. Modalités d’application de l’accès à la qualification supérieur « d’Ouvrier qualifié »\n\nCette possibilité d’accès dérogatoire à la qualification d’Ouvrier qualifié » s’applique de manière stricte.\nEn conséquence, les autres dispositions conventionnelles continuent de s’appliquer sous réserve de ne pas entraîner de droits supérieurs aux présentes et à leur esprit. En effet, les avantages conventionnels ne sont pas cumulatifs.\n\nA ce titre, il est notamment précisé que lorsqu’un salarié aura bénéficié d’un accès automatique à la qualification « d’Ouvrier qualifié » dans les conditions fixées à l’article 1.1, les changements ultérieurs aux coefficients supérieurs se réaliseront après application stricte de la durée moyenne exigée dans le coefficient – sans dérogation possible, y compris conventionnelle, sous réserve de l’application de l’article 38 dans les conditions rappelées ci-dessus.\n\nExemples :  \n\nSi l’on reprend les exemples précités :\n\n1) L’ agent de service intérieur en externat qui avait plus de 10 ans d’ancienneté au moment de l’entrée en vigueur de l’accord qui est passé à la qualification « d’Ouvrier qualifié » au coefficient 415.\nIl accèdera au coefficient 432 après 3 ans d’ancienneté dans le coefficient 415.\n\n2) L’ agent de service intérieur en internat qui avait plus de 15 ans d’ancienneté au moment de l’entrée en vigueur de l’accord qui est passé à la qualification « d’Ouvrier qualifié » au coefficient 425.\nIl accèdera au coefficient 442 au 1er novembre 2026 via l’application de l’article 38.\nIl accèdera ensuite au coefficient 458 après 3 ans d’ancienneté dans le coefficient 442 soit au 1er novembre 2029.\n\n\n1.3. Date d’accès à la qualification supérieure « d’Ouvrier qualifié »\n\nCe dispositif dérogatoire s’appliquera automatiquement dès que les dix ans d’ancienneté au sein de l’Adapei 80 seront révolus et ce, à compter du mois civil suivant.\n\nPar dérogation et en raison de la rétroactivité du présent accord, les salariés remplissant les conditions fixées à l’article 1.1 avant le 1er janvier 2025 seront considérés comme se voyant appliquer le dispositif dérogatoire à compter du 1er janvier 2025, sans effet rétroactif antérieur à cette date.\n\nExemples :\n\n1) Situation classique :\nUn salarié remplissant les conditions précitées atteint une ancienneté de 10 ans au sein de l’Adapei 80 en mars 2027, il accèdera à la qualification « d’Ouvrier qualifié » à compter du mois d’avril 2027.\n\n2) Situation liée à la rétroactivité de l’accord :\nUn salarié remplissant les conditions précitées a atteint une ancienneté de 10 ans au sein de l’Adapei 80 en mars 2024, il sera considéré comme accédant à la qualification « d’Ouvrier qualifié » à compter du mois de janvier 2025.\n\nARTICLE 2- SUIVI DE L’ACCORD / RENDEZ-VOUS\n\nLe CSE sera chargé du suivi et de la bonne application du présent accord.\n\nL’Adapei 80 devra provoquer, au moins une fois par an, une réunion de suivi de cet accord avec le CSE.\nLes parties se fixent rendez-vous lors des négociations annuelles obligatoires pour apprécier l’opportunité de modifier le contenu de l’accord. \n\nDans l’hypothèse où une disposition légale, réglementaire ou conventionnelles viendrait modifier le cadre du présent accord ou imposer la modification de certaines de ses dispositions, les parties signataires se rencontreront le plus rapidement possible. À cet effet, elles étudieront l’impact de ces dispositions, ainsi que les modifications à apporter au présent accord.\n\nARTICLE 3- REVISION / DENONCIATION\n\nLe présent accord pourra être révisé, à tout moment, pendant la période d’application, conformément aux dispositions du Code du travail. \n\nToute demande de révision, totale ou partielle, devra être effectuée par lettre recommandée avec accusé de réception adressée aux autres parties signataires. Elle devra être accompagnée d’une proposition nouvelle sur les points à réviser.\nLa discussion de la demande de révision doit s’engager dans les 3 mois suivant la présentation de celle-ci. \n\nToute modification fera l’objet d’un avenant conclu dans les conditions prévues par les dispositions législatives et réglementaires.\n\nLe présent accord peut être dénoncé dans les conditions fixées par le Code du travail et moyennant un préavis de 3 mois.\n\nA compter de l'expiration du préavis de dénonciation, le présent accord continue de produire effet jusqu'à l'entrée en vigueur de l'accord qui lui est substitué ou, à défaut, pendant une durée de 12 mois dans les conditions fixées par le Code du travail.\n\nARTICLE 4. DUREE ET ENTREE EN VIGUEUR\n\nLe présent accord d’entreprise est conclu pour une durée indéterminée.\n\nLe présent accord d’entreprise entrera en vigueur après accomplissement des formalités de dépôts obligatoires, avec un effet rétroactif au 1er janvier 2025 dans les conditions fixées à l’article 1. \nUne régularisation salariale sera donc réalisée pour les salariés concernés sur le bulletin de paie d’octobre 2026.\n\nARTICLE 5. DEPOT LEGAL ET PUBLICITE DE L’ACCORD\n\nLes modalités de publicité et de dépôts répondent aux articles R. 2231-1 à 9, D. 2231-2 et D. 2231-4 du Code du travail.\n\nConformément aux dispositions réglementaires, le texte du présent accord sera déposé :\n· en version numérique auprès de la DREETS (via la plateforme « Téléaccords »),\n· au Greffe des Prud’hommes d’Amiens.\n\nConformément aux dispositions légales, la Direction notifie le texte à l’ensemble des Organisations Syndicales représentatives de l’Adapei 80. \nPour les signataires, cette notification sera effectuée par la remise d'un exemplaire original. \n\nUne communication sera faite à l’ensemble des salariés via la messagerie interne.\nCet accord collectif sera également disponible sur l’ESPACE RH  dédié aux salariés de l’association.\n\n\n\nFait à Boves, le 18 septembre 2026 en 5 exemplaires originaux, dont un pour chacune des parties.\n\n\n\n\nPour l'Adapei 80\n\n\n\n\nPour la CFDT\tPour FO\n\t\n\n\n\n\n\nPour la CGT \tPour la CGT\n\t\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\nANNEXE/ Liste des établissements\n\n\tETABLISSEMENTS\n\tADRESSES ( à titre indicatif)\n\n\tSIEGE\n\t2 RUE CLAUDIUS BOMBARNAC - 80 440 BOVES\n\n\tSAVS AMIENS\n\t25 RUE RIOLAN - 80 000 AMIENS\n\n\tSAVS ROYE\n\t23 RUE DE MONTDIDIER – 80700 ROYE\n\n\tSAVS ALBERT\n\t1 RUE D’AIZECOURT – 80201 PERONNE - ALLAINES\n\n\tSAVS ABBEVILLE\n\t50 RUE FIRMIN DE TOUVOYON – 80100 ABBEVILLE\n\n\tIME ABBEVILLE\n\t125 CHEMIN DES POSTES - 80 100 ABBEVILLE\n\n\tIME AILLY SUR SOMME\n\tRUE DU 60 EME RI - 80 470 AILLY SUR SOMME\n\n\tIMPRO AMIENS\n\t15 RUE JEAN DE LA FONTAINE – 80000 AMIENS\n\n\tIME BUSSY LES DAOURS\n\t4 CHEMIN DES BUISSONNETS - 80 800 BUSSY LES DAOURS\n\n\tIMPRO CORBIE\n\t17 REMPART DES POISSONNIERS – 80800 CORBIE\n\n\tIME ERCHEU \n\t11 RUE SŒUR SAINT VINCENT - 80 400 ERCHEU\n\n\tIME POIX DE PICARDIE\n\t8 RUE FERDINAND BEAUMOND - 80 290 POIX DE PICARDIE\n\n\tIME DOULLENS\n\tRUE DES FAUVETTES  - 80 600 DOULLENS\n\n\tESAT ABBEVILLE\n\t13 AVENUE ROBERT SCHUMAN - 80 100 ABBEVILLE\n\n\tESAT AMIENS\n\t40 RUE DU FIEF - 80 000 AMIENS\n\n\tESAT ALLAINES\n\t1 ROUTE D AIZECOURT - 80 200 ALLAINES\n\n\tESAT ALBERT\n\t49 RUE HENRY POTEZ – 80300 ALBERT\n\n\tESAT ROYE\n\t23 RUE DE MONTDIDIER - 80 700 ROYE\n\n\tFOYER DE VIE DOULLENS\n\t25 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 80 600 DOULLENS\n\n\tSAAJ ALBERT\n\t54 RUE DE LA FONTAINE - 80 300 ALBERT\n\n\tSAJ DOULLENS\n\t25 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE – 80600 DOULLENS\n\n\tSAJ ABBEVILLE\n\t13 AVENUE ROBERT SCHUMAN - 80 100 ABBEVILLE\n\n\tSAJ AMIENS\n\t12 RUE DE LA BRUYERE - 80 080 AMIENS\n\n\tSAJ VILLERS BRETONNEUX\n\t42 ROUTE D’AMIENS - 80 800 VILLERS BRETONNEUX\n\n\tFOYER DE VIE VILLERS BRETONNEUX\n\t42 ROUTE D’AMIENS - 80 800 VILLERS BRETONNEUX\n\n\tFOYER HEBERGEMENT CAGNY\n\tRUE LATAPIE - 80 330 CAGNY\n\n\tFOYER LES CEDRES\n\t547 RUE CAGNY - 80 090 AMIENS\n\n\tEANM ABBEVILLE\n\t50 RUE FIRMIN DE TOUVOYON - 80 100 ABBEVILLE\n\n\tFOYER VIE CORBIE\n\tBOULEVARD CAMILLE ROLAND - 80 800 CORBIE\n\n\tFOYER VIE HORNOY\n\tRUE NEUVE - 80 640 HORNOY LE BOURG\n\n\tFOYER VIE POULAINVILLE\n\t1 CHEMIN DE BEAUQUESNE - 80 260 POULAINVILLE\n\n\tFOYER VIE FLIXECOURT\n\tRUE CHANZY - 80 420 FLIXECOURT\n\n\tMAS CAGNY\n\t2 PLACE JEAN JAURES - 80 330 CAGNY\n\n\tMAS ABBEVILLE\n\t27 RUE VICTOR HUGO - 80 100 ABBEVILLE\n\n\tSESSAD LES ROSEAUX\n\t65 AVENUE DE LA DEFENSE PASSIVE - 80 000 AMIENS\n\n\tSESSAD LE CAP\n\t226 RUE D ABBEVILLE - 80 000 AMIENS\n\n\tSESSAD LA RENOUEE\n\t3 RUE DU DOCTEUR BARBIER - 80 290 POIX DE PICARDIE\n\n\tSESSAD LES HORIZONS\n\t25 RUE MILLEVOYE - 80 100 ABBEVILLE\n\n\tEAM NOUVION\n\t5 ROUTE DE SAILLY FLIBEAUCOURT - 80 860 NOUVION\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n9\n\nimage1.png\n\nimage2.png\n\nimage3.png\n\nimage4.png"
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