LES PAPILLONS BLANCS DE LILLE
Cet avenant modifie l'accord collectif du 26 avril 2019 relatif à la mise en place du Comité Social et Économique (CSE) et des représentants de proximité au sein de l'Association Les Papillons Blancs de Lille. Il introduit des dispositions sur les causes de cessation anticipée du mandat des représentants de proximité, incluant la possibilité de révocation par le CSE, et prévoit une nouvelle désignation dans ce cas. L'avenant est conclu pour une durée indéterminée et peut être révisé.
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v1.590
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Traité le
2025-12-10 01:20
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