EVIDEN FRANCE

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      "content": "Accord d’adaptation des statuts des salariés de la société Bull SAS \nfaisant suite à leur intégration dans les sociétés Avantix, Eviden France, Evidian et Keynectis\n\n\n\n\nLes sociétés Avantix SAS, Eviden France SAS, Evidian SA, Keynectis SA et Bull SAS représentée(s) par Mme XXX\ndûment habilité(e) aux fins des présentes, \n(Ci-après dénommées, « Les/la société(s) »)\n\n\nD’une part,\nEt :\t\nLes organisations syndicales représentatives, à savoir :\n\n· La Fédération F3C CFDT représentée par \t\n\n\n· La CFE-CGC représentée par \t\n\n\n· Le syndicat CGT représenté par \t\n\n\n· Force Ouvrière « FO » représentée par \t\n\n\n\n\nD’autre part,\n\nCi-après collectivement dénommées « les Parties »\n\n\nSOMMAIRE\n\n\nPREAMBULE\t3\nARTICLE 1\tOBJET ET CHAMP D’APPLICATION\t4\nARTICLE 2 \tSALARIES BENEFICIAIRES\t4\nARTICLE 3\tDISPOSITIONS\t4\n3.1 – Dispositions spécifiques Bull SAS à Eviden France\t4\n3.2 – Dispositions spécifiques Bull SAS à Evidian\t5\n3.3 – Dispositions spécifiques Bull SAS à Avantix\t5\n3.4 – Dispositions spécifiques Bull SAS à Keynectis\t6\nARTICLE 4 \tDUREE DE L’ACCORD\t7\nARTICLE 5\tREVISION\t7\nARTICLE 6\tFORMALITES DE DEPOT ET PUBLICITE\t7\n\n\n\n\n\nPREAMBULE\n\n\nEn novembre 2024, Atos a reçu une offre non engageante de l'État français pour acquérir l'activité Advanced Computing. \n\nL'État français a manifesté un intérêt pour protéger les actifs souverains détenus par BDS (Big Data & Security), ce qui a motivé l'identification d'Advanced Computing comme un actif potentiel à céder. L’offre couvre également les activités de R&D et l’usine d’Angers (MSC) et les ressources partagées qui proviennent de Global Operations, de la Qualité, des géographies et des fonctions support du Groupe\n\nLe 31 juillet 2025, le Groupe Atos a signé un contrat d'achat d'actions avec l'Etat français pour la cession de l'activité \"Advanced Computing\", à l'exclusion de l'activité \"Vision AI\". L’opération devrait intervenir au plus tôt le 1er avril 2026. \n\nLes CSE Eviden International France et de l’UES Eviden ont été consultés sur ce projet et des avis ont été rendus les 23 et le 30 juin 2025. \n\nDans le cadre de ce projet, il est envisagé les phases distinctes suivantes : \n\n· Phase I :  \n\nLa phase I se déclinerait en 2 sous-phases (I – A et I – B) qui auront lieu en même temps :\n\nPhase I – A : Pour les salariés dans le périmètre CARTIER non liés par contrat de travail à la société\nBull SAS, il est prévu le transfert de l’ensemble des salariés rattachés aux sociétés Bull SA, Evidian SA, Eviden France SAS et Eviden Internationnal France SAS au sein de la société Bull SAS via la formalisation\nd’une convention tripartite portant sur le transfert volontaire du contrat de travail.\n\nPhase I – B : Pour les salariés hors périmètre CARTIER mais qui sont actuellement liés par contrat\nde travail à la société Bull SAS, il est prévu le transfert de l’ensemble des salariés vers 4 autres entités juridiques du Groupe Atos (sociétés Eviden France SAS, Keynectis SAS, Avantix SAS et Evidian SA) via soit la formalisation d’une convention tripartite du contrat de travail (transfert volontaire) soit le transfert automatique du contrat de travail du salarié.\n\nLes transferts de la phase I interviendront à effet au 1er janvier 2026 au plus tôt. \n\n· Phase II :  \n\nTransfert de la société Bull SAS à l’Etat français par l’intermédiaire de l’APE. \n\nCette opération de cession de titres ne comporte pas de changement de la situation juridique de\nl'employeur pour les salariés concernés car il s'agit d'un simple changement de contrôle de la\nsociété Bull SAS acquise par l’APE.\n\nLes transferts de la phase II interviendront à effet au 1er avril 2026 au plus tôt. \n\nDans le présent accord, seront abordés les impacts sociaux dans le cadre de la phase I-B. \n\nA cet effet, les parties se sont rencontrées les 25 septembre, 9, 17, 24 octobre, 2 et 12 décembre 2025.\n\nARTICLE 1\tOBJET ET CHAMP D’APPLICATION\n\nLes parties se sont réunies pour conclure un accord en vue d’adapter le statut des salariés concernés par la phase I-B rattachés à la société Bull SAS intégrant les sociétés Eviden France SAS, Keynectis SA, Avantix SAS et Evidian SA.\nParticipent à cette négociation, les seules Organisations Syndicales Représentatives sur le champ d’application de l’accord défini ci-dessus.\n\n\nARTICLE 2 \tSALARIES BENEFICIAIRES\n\nLe présent accord est applicable à l’ensemble des salariés provenant de la société Bull SAS intégrant les sociétés Eviden France, Keynectis, Avantix et Evidian dans le cadre du transfert volontaires et automatiques de la phase I-B et visé à l’annexe 1.\n\n\nARTICLE 3\tDISPOSITIONS\n\nLes parties conviennent de formaliser dans un accord les dispositions sur lesquelles les parties sont arrivées à un accord. \n\nLes négociations restent ouvertes et pourront donner lieu à la révision du présent accord ou à un ou plusieurs avenants avec des dispositions additionnelles plus favorables pour les salariés concernés notamment des dispositions d’adaptation liées à l’indice hiérarchique (position et coefficient) et aux modalités de temps de travail dues aux changements de convention collective. \n\nLes usages et engagements unilatéraux les plus favorables (principe du non-cumul des avantages collectifs de même nature) à la date du transfert continueront à bénéficier aux salariés dont le contrat de travail aura été transféré par l’effet de l’article L. 1224-1 du code du travail, sauf s’ils venaient à être dénoncés selon les procédures applicable conformément à la note d’information-consultation du 23 avril 2025 transmises aux CSE concernés par le projet (article 4.5.B-2). \n\n3.1 – Dispositions spécifiques Bull SAS à Eviden France \n\nAprès étude du comparatif des statuts et des impacts liés au changement de convention collective (passage de la CCN métallurgie vers la CCN Syntec), il a été retenu les points suivants nécessitant une adaptation : \n· Les indemnités de départ volontaire à la retraite\n· La prime d’ancienneté des salariés non-cadres.\n\nLes parties conviennent : \n\n· De créer un collège fermé d’une durée de 3 ans pour maintenir les dispositions existantes au sein de la société Bull SAS concernant les indemnités de départ à la retraite à compter de la date du transfert des salariés au regard de l’application du Titre 8 prévu dans l’accord sur l’organisation et la durée du temps de travail du 22 avril 2016.\n\nCette disposition s’applique pour tous les départs effectifs dans les 3 ans après la date du transfert. \n· D’intégrer le montant de la prime d’ancienneté perçue sur le mois précédant le transfert du salarié sous la nouvelle convention collective dans le salaire annuel de base sur la première paie et au plus tard le mois suivant son transfert. Cette compensation ne sera pas considérée comme une mesure relevant de la politique salariale. \n\n· La direction est favorable au paiement du salaire de base annuel sur 12 mois à la place de 13 mois en cas de demande du salarié. Si le salarié en fait la demande, la Direction adressera au salarié concerné une proposition d’avenant au contrat de travail en vue de passer le paiement du salaire de base annuel sur 12 mois. Si le salarié ne fait aucune démarche le versement de son salaire reste sur 13 mois avec les modalités de versement de la manière suivante soit 50% en juin et 50% en décembre.\n\nLe versement du salaire annuel sur 12 mois à la place de 13 mois ne sera pas considéré comme une mesure relevant de la politique salariale. \n\nCette possibilité sera évoquée dans le cadre des communications faisant suite à la signature du présent accord.\n\n· Du maintien du rattachement du statut cadre ou non cadres au moment du transfert.\n\nLes dispositions décrites ci-dessous s’appliquent dans le cadre des transferts volontaires et automatiques. \n\n\n3.2 – Dispositions spécifiques Bull SAS à Evidian\n\nAprès étude du comparatif des statuts et le constat du maintien de la même convention collective pour les salariés, les parties conviennent qu’il n’y a pas d’écarts significatifs. \n\nDans le cadre de la négociation, la Direction s’engage à généraliser, au plus tard le 1er mars 2026, la subrogation pour l’ensemble des salariés rattachés à la société Evidian. Actuellement, la subrogation n’est pas effective sur ce périmètre. \n\nPour rappel la subrogation de l’employeur est une procédure qui permet à l’employeur de verser directement au salarié les indemnités journalières qu’il aurait reçues de la Sécurité Sociale en cas d’arrêt de travail. \n\n\n3.3 – Dispositions spécifiques Bull SAS à Avantix\n\nAprès étude du comparatif des statuts et le constat du maintien de la même convention collective, il a été retenu les points suivants nécessitant une adaptation : \n· Les indemnités de départ volontaire à la retraite\n· La possibilité du paiement du salarié sur une périodicité de 13 mois\n\nLes parties conviennent : \n\n· De créer un collège fermé d’une durée de 3 ans pour maintenir les dispositions existantes au sein de la société Bull SAS concernant les indemnités de départ à la retraite à compter de la date du transfert des salariés au regard de l’application du Titre 8 prévu dans l’accord sur l’organisation et la durée du temps de travail du 22 avril 2016.\n\nCette disposition s’applique pour tous les départs effectifs dans les 3 ans après la date du transfert. \n\n· La direction est favorable au paiement du salaire de base annuel sur 12 mois à la place de 13 mois en cas de demande du salarié. Si le salarié en fait la demande, la Direction adressera au salarié concerné une proposition d’avenant au contrat de travail en vue de passer le paiement du salaire de base annuel sur 12 mois. Si le salarié ne fait aucune démarche le versement de son salaire reste sur 13 mois avec les modalités de versement de la manière suivante soit 50% en juin et 50% en décembre.\n\nLe versement du salaire annuel sur 12 mois à la place de 13 mois ne sera pas considéré comme une mesure relevant de la politique salariale. \n\nCette possibilité sera évoquée dans le cadre des communications faisant suite à la signature du présent accord.\n\n· Du maintien du rattachement du statut cadre ou non cadres au moment du transfert.\n\n\n3.4 – Dispositions spécifiques Bull SAS à Keynectis\n\nAprès étude du comparatif des statuts et des impacts liés au changement de convention collective (passage de la CCN métallurgie vers la CCN Syntec), il a été retenu les points suivants nécessitant une adaptation : \n· Les indemnités de départ volontaire à la retraite\n· La possibilité du paiement du salarié sur une périodicité de 13 mois\n\nLes parties conviennent : \n\n· De créer un collège fermé d’une durée de 3 ans pour maintenir les dispositions existantes au sein de la société Bull SAS concernant les indemnités de départ à la retraite à compter de la date du transfert des salariés au regard de l’application du Titre 8 prévu dans l’accord sur l’organisation et la durée du temps de travail du 22 avril 2016. \n\nCette disposition s’applique pour tous les départs effectifs dans les 3 ans après la date du transfert. \n\n· La direction est favorable au paiement du salaire de base annuel sur 12 mois à la place de 13 mois en cas de demande du salarié. Si le salarié en fait la demande, la Direction adressera au salarié concerné une proposition d’avenant au contrat de travail en vue de passer le paiement du salaire de base annuel sur 12 mois. Si le salarié ne fait aucune démarche le versement de son salaire reste sur 13 mois avec les modalités de versement de la manière suivante soit 50% en juin et 50% en décembre. \n\nLe versement du salaire annuel sur 12 mois à la place de 13 mois ne sera pas considérée comme une mesure relevant de la politique salariale. \n\nCette possibilité sera évoquée dans le cadre des communications faisant suite à la signature du présent accord.\n\n· Du maintien du rattachement du statut cadre ou non cadres au moment du transfert.\nARTICLE 4 \tDUREE DE L’ACCORD\n\nLe présent accord est conclu pour une durée indéterminée. Il entre en vigueur à compter de sa date de signature \n\nARTICLE 5\tREVISION \n\nLe présent accord pourra être révisé dans les conditions prévues par le Code du travail. \nLa demande de révision devra être portée à la connaissance des autres parties signataires par lettre recommandée avec avis de réception avec un préavis de 3 mois et préciser les dispositions sur lesquelles porte la demande et les raisons qui la motivent.\n\nARTICLE 6\tFORMALITES DE DEPOT ET PUBLICITE\n\nLe présent accord, une fois signé, fera l'objet d’une publicité au sein des sociétés listées en annexe.\n\nIl sera déposé de façon dématérialisée à partir d’une plateforme de téléprocédure (www.teleaccords.travail-emploi.gouv.fr) dédiée de la Direction Régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des Solidarités, (DREETS) et un exemplaire auprès du secrétariat greffe du Conseil des Prud’hommes compétent.\n\nLes formalités de dépôt seront opérées par la Direction des Ressources Humaines.\n\nFait à Bezons, le 23 décembre 2025\n\n\nPour la CFDT\t\t\tPour la Direction\n\n\n\n\nPour la CFE-CGC\n\n\n\n\n\nPour la CGT\n\n\n\n\n\nPour Force Ouvrière\n\n\n\n\n\n\nANNEXE 1 \n\nLISTE DES SALARIES PAR SOCIETES CONCERNEES AU PRESENT ACCORD\n\n\nCette liste nominative est arrêtée à la date de signature de l’accord.  \nLes dispositions présentes dans le présent accord s’appliquent aux salariés, pour une durée indéterminée ou jusqu’à un changement de société juridique dans le cadre d’une mutation individuelle. \nBull SAS vers Avantix\n\n\n\n2023 XX XX   - Accord de méthode relatif aux négociations 2023 / 2024  \t\t1\n\n2\n2025 12 23  - Accord d’adaptation des statuts des salariés de la société Bull SAS faisant suite à leur intégration dans les sociétés Avantix, Eviden France, Evidian et Keynectis\n\n\nBULL SAS vers Evidian\n\tDAS\n\tNom\n\tPrénom\n\n\tA930959\n\tRONCIN\n\tTeddy\n\n\tA871522\n\tCARTER\n\tNicholas\n\n\tA760714\n\tMETGE\n\tBaptiste\n\n\tA786339\n\tDEVEZE\n\tLouis\n\n\tA854463\n\tORAN\n\tMikail\n\n\tA895395\n\tREBOUL\n\tJulien\n\n\tA898009\n\tEL YAKOUBI\n\tAhmed\n\n\tA923304\n\tRAISI\n\tMohammad Ali\n\n\tA923889\n\tFRECON\n\tDavid\n\n\tA922723\n\tMENU--CERRI\n\tValentin\n\n\tS227695\n\tBOUKAMEL-DONNOU\n\tCecile\n\n\n\nBull SAS vers Eviden France\n\n2\n2025 12 23  - Accord d’adaptation des statuts des salariés de la société Bull SAS faisant suite à leur intégration dans les sociétés Avantix, Eviden France, Evidian et Keynectis\n\tDAS\n\tNom\n\tPrenom\n\n\tA618406\n\tABASI\n\tWALID\n\n\tA914001\n\tABDERRAHMANE\n\tSABER\n\n\tA752427\n\tABI JABER\n\tCHRISTOPHER\n\n\tA843412\n\tABIDI\n\tTAOUFIK\n\n\tA897410\n\tABRIAT\n\tTHOMAS\n\n\tA454297\n\tAFRAOUI\n\tFARID (*)\n\n\tA118607\n\tAGNOFE\n\tAKA\n\n\tA688427\n\tAIELLO\n\tGEOFFREY\n\n\tA894879\n\tAIT RADI\n\tHANANE\n\n\tA455273\n\tALLOUCHE\n\tLISE\n\n\tA621580\n\tAMODEO\n\tDAVID\n\n\tA453666\n\tAMOUYAL\n\tCEDRIC\n\n\tA923631\n\tAMRAOUI\n\tMOHAMMED\n\n\tA945209\n\tANANDANE\n\tISHWAR\n\n\tA455154\n\tANDREASSIAN\n\tMYRIAM\n\n\tA455205\n\tANGELETTI\n\tCHRISTINE\n\n\tA453935\n\tARROUCHDI\n\tMOHAMED\n\n\tA455308\n\tARTINS\n\tJEAN-MICHEL\n\n\tA909926\n\tASKRI\n\tYOUSSEF\n\n\tA454881\n\tASSAF\n\tPIERRE\n\n\tA893750\n\tASSOUMA\n\tTATA JOSEPH\n\n\tA859462\n\tATHE-ASSOGBA\n\tNICK\n\n\tA901670\n\tATONLEU DONKENG\n\tARTHUR GABIN\n\n\tA736074\n\tAVRANE\n\tREBECCA\n\n\tA939959\n\tAZAHAF\n\tMohammed Reda\n\n\tA924249\n\tAZZAM\n\tACHRAF\n\n\tS276762\n\tBAECHLIN\n\tPAUL\n\n\tA938380\n\tBAKKALI\n\tYASSER\n\n\tA455160\n\tBATAILLE\n\tERIC\n\n\tA608332\n\tBATTU\n\tDAMIEN\n\n\tA454889\n\tBAUCHE\n\tVALERIE\n\n\tA864607\n\tBEAUJARD\n\tROBIN\n\n\tA906280\n\tBEAUMONT\n\tSABRINA\n\n\tA453905\n\tBEKHOUCHE\n\tDALILA (*)\n\n\tA456524\n\tBELMONDO\n\tCELINE\n\n\tA939937\n\tBELVISO\n\tLEANE\n\n\tA880611\n\tBEN YAHYA\n\tKENZA\n\n\tA809549\n\tBENDAOUD\n\tYASMINA\n\n\tA940332\n\tBEQUET\n\tDAVID\n\n\tA456483\n\tBERKANE\n\tRACHID\n\n\tA704107\n\tBERNARD\n\tDAVID\n\n\tA454003\n\tBERNATET\n\tMATHIEU\n\n\tA454816\n\tBERTIN\n\tJEROME (*)\n\n\tA813007\n\tBESNIER\n\tJULIETTE\n\n\tA944532\n\tBESNIER\n\tANNE\n\n\tA455221\n\tBESSON\n\tFRANCOISE\n\n\tA454813\n\tBIEUVILLE\n\tFREDERIC\n\n\tA840425\n\tBINTHER\n\tLUDOVIC\n\n\tA888912\n\tBIROUK\n\tHouda\n\n\tA893287\n\tBISCHOFF\n\tLEANDRE\n\n\tA453635\n\tBIZOT\n\tDAVID\n\n\tA884456\n\tBLAISE\n\tJULIE\n\n\tA454430\n\tBOISSET\n\tCEDRIC\n\n\tA610379\n\tBOUCHARD\n\tPASCAL\n\n\tA914649\n\tBOUHID\n\tFOUAD\n\n\tA454279\n\tBOUJU\n\tMARIETTA\n\n\tA455442\n\tBOULAY\n\tJACKY\n\n\tA454828\n\tBOULESTEIX\n\tALAIN\n\n\tA457007\n\tBOURDAS\n\tAMAURY\n\n\tA455364\n\tBOURGEOIS\n\tPHILIPPE\n\n\tA453556\n\tBOUVIER\n\tSTEPHAN\n\n\tA689824\n\tBOYER\n\tBENOIT\n\n\tA455195\n\tBRIAR\n\tPHILIPPE\n\n\tA935609\n\tBRIOUEG\n\tAMINE\n\n\tFR01122\n\tBROUILLAC-COMBES\n\tAGNES\n\n\tA453353\n\tBRUGIDOU\n\tXAVIER\n\n\tA453575\n\tBUSUTTIL\n\tROMAIN\n\n\tA767018\n\tBZYMEK\n\tSEBASTIAN\n\n\tA897341\n\tCABELGUEN\n\tPIERRE-LOUIS\n\n\tA454463\n\tCALMEN\n\tCATHERINE\n\n\tA454916\n\tCALVEZ\n\tPIERRE\n\n\tA455430\n\tCAMPART\n\tNADEGE\n\n\tA927796\n\tCANNERE\n\tXAVIER\n\n\tA455135\n\tCANTIN\n\tFRANCOIS\n\n\tA455244\n\tCARCAGNO\n\tPATRICK\n\n\tA772005\n\tCARLIER\n\tADRIEN\n\n\tA453172\n\tCARMENT\n\tBENOIT\n\n\tA906684\n\tCASOLI\n\tDAMIEN\n\n\tA453928\n\tCAUNES\n\tJULIEN\n\n\tA904524\n\tCHAHOUD\n\tMARWANE\n\n\tA453856\n\tCHANDAVOINE\n\tPIERRE YVES\n\n\tA906064\n\tCHANU\n\tFRANCK\n\n\tA666559\n\tCHARED\n\tMAROUEN\n\n\tA141828\n\tCHAREUKPRASOPCHOKE\n\tKAROM\n\n\tA836232\n\tCHEVALLIER\n\tNICOLAS\n\n\tA455914\n\tCHICHE\n\tMARC\n\n\tA404622\n\tCHORIN\n\tOLIVIER\n\n\tA453109\n\tCHRETIEN\n\tARNAUD\n\n\tA896200\n\tCISSE\n\tCIRE\n\n\tA454008\n\tCLOT\n\tSTEPHANE\n\n\tA454742\n\tCOLLN\n\tNATHALIE\n\n\tA681001\n\tCORNU\n\tJULIEN\n\n\tA453253\n\tCOSSO\n\tJULIEN\n\n\tA454191\n\tCOUEE\n\tBARBARA\n\n\tA847472\n\tCOULANGES\n\tJUDITH\n\n\tA457599\n\tCOUPARD\n\tESTELLE (*)\n\n\tA670424\n\tCOUSIN\n\tQUENTIN\n\n\tA946279\n\tCOUTRET\n\tNICOLAS\n\n\tA455569\n\tCOUTURIER\n\tXAVIER\n\n\tA905784\n\tCRETON\n\tDAVID\n\n\tA456548\n\tCROS\n\tANNE\n\n\tA456555\n\tCUCCHIARO\n\tBETTY\n\n\tA454752\n\tDA QUINTA\n\tNUNO\n\n\tA452816\n\tDA SILVA\n\tDANIEL\n\n\tA456473\n\tDAHERON\n\tLUC\n\n\tA453821\n\tDAHMANI\n\tKHALID (*)\n\n\tA894200\n\tDALI\n\tRéda\n\n\tA455479\n\tDAUVERGNE LECLERCQ\n\tLAURENCE\n\n\tA889463\n\tDE FIGUEIREDO\n\tBRUNO\n\n\tA453469\n\tDE MATOS\n\tLUIS DANIEL\n\n\tA852446\n\tDE VILLARDI DE MONTLAUR\n\tTHIBAUD\n\n\tFR21810\n\tDEGUIGNET\n\tMATHIAS\n\n\tA454624\n\tDEGUIN\n\tDAVID\n\n\tA780516\n\tDELETTRE\n\tSTEPHEN\n\n\tA935231\n\tDELMAS\n\tLoïc\n\n\tA938196\n\tDEMOULIN\n\tANAPHAELLA\n\n\tA702421\n\tDENEUVILLE\n\tLYDIE\n\n\tA454306\n\tDEPLAINE\n\tSEBASTIEN\n\n\tFR17351\n\tDESCOUTURE\n\tSTEPHANE\n\n\tA454831\n\tDESMOULIN\n\tFREDERIC\n\n\tA910638\n\tDESNOUES\n\tMARINA\n\n\tA904787\n\tDIAO\n\tIBRAHIMA\n\n\tA453467\n\tDIDENOT\n\tGREGOIRE\n\n\tA867315\n\tDIOUM\n\tAMADOU SAMBA\n\n\tA888494\n\tDOAT\n\tSOLINE\n\n\tA454909\n\tDONZE\n\tOLIVIER\n\n\tA455315\n\tDUBAU\n\tJEAN-CHRISTOPHE\n\n\tA455310\n\tDUBOIS\n\tERIC\n\n\tFR25102\n\tDUBOIS\n\tDAVID\n\n\tA681784\n\tDUSSOUILLEZ\n\tHUGUES\n\n\tA623694\n\tDUTOICT\n\tYANNICK\n\n\tA863242\n\tDUTRIAT\n\tSEBASTIEN\n\n\tA876306\n\tEL AYACHI\n\tREDOUAN\n\n\tA938276\n\tEL BAZ\n\tOUSSAMA\n\n\tA800575\n\tEL BOUKHARI\n\tIMANE\n\n\tA456554\n\tEL GHOUAOUTA\n\tSAADIA\n\n\tA454329\n\tEL YOUBI\n\tMOHAMMED\n\n\tA455215\n\tELISEE\n\tCLAUDE\n\n\tA933852\n\tELMARBOUT\n\tAdib\n\n\tA932651\n\tEMAMDEE\n\tSHAIIMA\n\n\tA676707\n\tERDOGAN\n\tPIERRE\n\n\tA453148\n\tERGEN\n\tHAKAN\n\n\tA453775\n\tES SOUABNI\n\tHAMID\n\n\tA822084\n\tEVRARD\n\tDENIS\n\n\tA877941\n\tFACOMPRE\n\tMAXIME\n\n\tA879083\n\tFANIDI\n\tHICHAM\n\n\tA663200\n\tFANJAUD\n\tNATHALIE\n\n\tA456271\n\tFARHI\n\tDANIEL\n\n\tA453822\n\tFASSY\n\tCHAFIK\n\n\tA862300\n\tFATRI\n\tISMAIL\n\n\tA911294\n\tFAVREL\n\tCORENTIN\n\n\tA840412\n\tFERNANDES DE SOUSA\n\tELLA\n\n\tA676909\n\tFERRAND\n\tPAUL\n\n\tA916224\n\tFERY\n\tELIOTT\n\n\tFR18986\n\tFLORENSON\n\tFRANCOIS\n\n\tA867704\n\tFLORES\n\tJEAN-PIERRE\n\n\tA935505\n\tFONSECA\n\tMALO\n\n\tA808275\n\tFORTIN\n\tSAMUEL\n\n\tA913564\n\tFOURNET\n\tPIERRE LOUIS\n\n\tA452769\n\tFOURNIER\n\tJULIEN\n\n\tA453191\n\tFRANCISCI\n\tFREDERIC\n\n\tA660524\n\tFRANCON\n\tBEATRICE\n\n\tA453892\n\tFRIES\n\tLAURENT\n\n\tA692525\n\tFROIDEVAUX\n\tMIKE\n\n\tA947090\n\tFROUIN\n\tTHOMAS\n\n\tA454004\n\tGALANTIER\n\tDAMIEN\n\n\tA452739\n\tGALTIER\n\tANGELIQUE\n\n\tA455125\n\tGARDET\n\tERIC (*)\n\n\tA906775\n\tGASNIER\n\tVIVIEN\n\n\tA770385\n\tGASTINE\n\tAXEL\n\n\tA913552\n\tGAUTHIER\n\tAMELIE\n\n\tA944707\n\tGAUVIN\n\tALEXANDRE\n\n\tA786110\n\tGAYOUT\n\tELISE\n\n\tA453280\n\tGENESTOUT\n\tPASCAL\n\n\tA930662\n\tGENTILLON\n\tALEXIS\n\n\tA454089\n\tGIES\n\tOLIVIER\n\n\tA457075\n\tGILLE\n\tPHILIPPE\n\n\tA454321\n\tGIOVANNANGELI\n\tSTEPHANE\n\n\tA692880\n\tGORNET\n\tALEXIS\n\n\tA925665\n\tGOSSELIN\n\tALEXANDRE\n\n\tA898421\n\tGUEBLI\n\tSAMIHA\n\n\tA452627\n\tGUENET\n\tKEVIN\n\n\tA454610\n\tGUERIN\n\tGWENHAEL\n\n\tA456545\n\tGUERINET\n\tFRANCK\n\n\tA157062\n\tGUILLOT\n\tSABRINA\n\n\tA454160\n\tGUINANE\n\tSAID (*) \n\n\tA891285\n\tGUIS\n\tBASTIEN\n\n\tA172280\n\tGURY\n\tSEBASTIEN\n\n\tA937448\n\tHACHI\n\tANIA\n\n\tA932481\n\tHADDANE\n\tYASSINE\n\n\tA870131\n\tHAMIA\n\tRACHA\n\n\tA898123\n\tHAMOUDA\n\tKhouloud\n\n\tA810870\n\tHANNOU\n\tIMENE\n\n\tA889284\n\tHANNOU\n\tINES\n\n\tA453143\n\tHELY\n\tVINCENT\n\n\tA455401\n\tHOARAU\n\tBERNARD\n\n\tA787951\n\tHOUSBANE\n\tSORAYA\n\n\tA945003\n\tHUARD\n\tLUCAS\n\n\tA865205\n\tHUCKEL\n\tPAUL-HENRI\n\n\tA894298\n\tHUGONY\n\tANDY\n\n\tA814198\n\tIME\n\tWILFRIED\n\n\tA454403\n\tISON\n\tHERVE\n\n\tA454987\n\tJAFFRE\n\tMICHEL\n\n\tA454365\n\tJAFFRET\n\tERIC\n\n\tA700005\n\tJAMET\n\tALEXANDRE\n\n\tA453963\n\tJARD\n\tOLIVIER\n\n\tA454303\n\tJARRY\n\tSEBASTIEN\n\n\tA104984\n\tJOHN\n\tRICHARD\n\n\tA858599\n\tJOUDARI\n\tALA EDDINE\n\n\tA834308\n\tKADANGHA BARIKI\n\tCRISTIONA\n\n\tA455005\n\tKAHALE\n\tVICTOR\n\n\tA911836\n\tKAING\n\tKEVIN\n\n\tA907010\n\tKALLEL\n\tRANIA\n\n\tA916400\n\tKAMDEM\n\tJAUREL\n\n\tA455029\n\tKAROUNE\n\tTASSADITE\n\n\tA933541\n\tKASSOU\n\tANAS\n\n\tA881940\n\tKEM\n\tSOVANNARA\n\n\tA452916\n\tKERKAERT\n\tFANNY\n\n\tA938842\n\tKHALDI\n\tZINE EDDINE\n\n\tA946457\n\tKHALFALLAH\n\tYASSINE\n\n\tA938570\n\tKHAN\n\tGHOUS\n\n\tA920256\n\tKHAROUBI--ROCHER\n\tCLEMENT\n\n\tA938835\n\tKHARRATI\n\tBILLEHL\n\n\tA901123\n\tKHETIM\n\tWASSIL\n\n\tA453798\n\tKIBONGUI\n\tCLAUDELLE\n\n\tA699912\n\tKPENGUIA BITSONG\n\tANDY\n\n\tA947477\n\tLAAZOUZI\n\tADEL\n\n\tA456083\n\tLABOUDI\n\tDJAMILA\n\n\tA454040\n\tLABOURDETTE\n\tTHOMAS\n\n\tA454412\n\tLACROIX\n\tSEVERINE\n\n\tA888468\n\tLAEKHENA\n\tVISOPHEAR\n\n\tA943222\n\tLAHO\n\tGUY\n\n\tA452598\n\tLAKHSASSI\n\tMOHAMED\n\n\tA848657\n\tLAMEGHAIZI OUATIMI\n\tZACARIAE\n\n\tA455198\n\tLAPORTE\n\tGAEL\n\n\tA452584\n\tLAURENT\n\tFRANCK\n\n\tA453789\n\tLAUTURE\n\tJEREMY\n\n\tA914389\n\tLAUWERIER\n\tHUGO\n\n\tA453614\n\tLE\n\tNGOC ANH\n\n\tA597730\n\tLE BIHAN\n\tJOEL\n\n\tA848849\n\tLE NEINDRE\n\tLOIC\n\n\tS226827\n\tLEBRETON\n\tOLIVIER\n\n\tA454758\n\tLECOCQ\n\tARNAUD\n\n\tA816109\n\tLEDOUX\n\tALEXIS\n\n\tA883058\n\tLEGRAND\n\tTIM\n\n\tA453534\n\tLEGROS\n\tAUDREY\n\n\tA454620\n\tLEMASSON\n\tISABELLE\n\n\tA454873\n\tLERICHE\n\tDOMINIQUE\n\n\tA846628\n\tLEROY\n\tAURELIEN\n\n\tA454862\n\tLEZLA\n\tVALERIE\n\n\tA834098\n\tLIGOT\n\tAURELIEN\n\n\tA453919\n\tLOEFFLER\n\tNATHALIE\n\n\tA456523\n\tLOGACHEV\n\tYAROSLAV\n\n\tA799409\n\tLOHEZIC\n\tJULIEN\n\n\tA912265\n\tLOPEZ\n\tANNE-SOPHIE\n\n\tA509485\n\tLOUVIER\n\tFABIAN\n\n\tA455271\n\tLOYE\n\tCHRISTOPHE\n\n\tA453439\n\tLUANGRATH\n\tCHANTHASONE\n\n\tA453369\n\tLUGAZ\n\tFRANCK\n\n\tA452474\n\tMABIT\n\tMATHIEU\n\n\tA922139\n\tMAFETGO MALEGO\n\tCELINE\n\n\tA452419\n\tMAFFEIS\n\tFRANCOIS XAVIER\n\n\tA685749\n\tMAGNET\n\tJULIEN\n\n\tA453344\n\tMAHDI\n\tAHMED\n\n\tA931849\n\tMAHFOUD\n\tAmina\n\n\tA453625\n\tMAJRI\n\tHASSEN\n\n\tA452475\n\tMALERGUE\n\tCHRISTELLE\n\n\tA923401\n\tMANNUCCI\n\tHUGO\n\n\tA454994\n\tMANTELLATO\n\tLAURENCE\n\n\tA940550\n\tMANTELLATO\n\tXAVIER\n\n\tA456468\n\tMARCASSIN\n\tSTEPHANE\n\n\tA455673\n\tMARQUES-FERREIRA\n\tMARIA\n\n\tA938668\n\tMARTIN\n\tLOUIS\n\n\tA138676\n\tMARTINS\n\tRAPHAEL\n\n\tA820153\n\tMARZOUK\n\tKAIS\n\n\tA454629\n\tMASSE\n\tRENAUD (*)\n\n\tA453240\n\tMATHE\n\tMATE\n\n\tA453047\n\tMATHIEU\n\tOLIVIER\n\n\tA946322\n\tMATON\n\tCAMILLE\n\n\tA907793\n\tMAUFROY\n\tMARGOT\n\n\tA899233\n\tMELLAH\n\tMOULOUD\n\n\tS281949\n\tMENDOWSKI\n\tEDITH\n\n\tA454435\n\tMENDY\n\tJEAN\n\n\tA454402\n\tMENSAH\n\tURSULA\n\n\tA147238\n\tMERLIN\n\tJEROME\n\n\tA946676\n\tMERZOUQI\n\tAYET\n\n\tA946357\n\tMESLIN\n\tADRIEN\n\n\tA759949\n\tMESTRIES\n\tKARINE\n\n\tA906327\n\tMEUDAN\n\tOLIVIER\n\n\tA455309\n\tMEURICE\n\tPIERRE\n\n\tA931446\n\tMEVEL\n\tTHOMAS\n\n\tA842927\n\tMEYER\n\tRODOLPHE\n\n\tA454227\n\tMONTEIRO\n\tFREDERIC\n\n\tA867705\n\tMOREL\n\tSTEPHANE\n\n\tA921884\n\tMORSLAOUI\n\tRAYANE\n\n\tA455912\n\tMOUCHE\n\tGILLES\n\n\tA454622\n\tMOUHOUB\n\tFADELA (*)\n\n\tA589746\n\tMOUTIMA BACKENGA\n\tCHRISTIAN\n\n\tA883125\n\tMOUTTAPA\n\tCorentin\n\n\tA419149\n\tMOYON\n\tCHRISTOPHE\n\n\tA455211\n\tMUNOZ\n\tJEAN-LUC\n\n\tA892299\n\tNAHON\n\tPASCAL\n\n\tA939976\n\tNALDI\n\tMATTEO\n\n\tA454456\n\tNAULEAU\n\tSOPHIE\n\n\tA929741\n\tNDOUNTHENG TCHAKOUTE\n\tFREDDY\n\n\tA902620\n\tNGAKA DIKA\n\tJEANNE\n\n\tA173159\n\tNGUYEN\n\tQUANG MINH\n\n\tA453543\n\tNGUYEN\n\tLUC\n\n\tA455302\n\tNGUYEN\n\tDANG-KHOA\n\n\tA735135\n\tNGUYEN\n\tCHI-NHAN\n\n\tA761913\n\tNGUYEN\n\tTERRY\n\n\tA646266\n\tNOBA\n\tHADJARATOU SANEBA\n\n\tA857129\n\tNOEL\n\tAlexis\n\n\tA865554\n\tNOEL\n\tPASCAL\n\n\tA938498\n\tNOVON\n\tABLAVI BELMONDA\n\n\tA453177\n\tNUIXA\n\tDIDIER\n\n\tA897208\n\tNZOSABA\n\tBRUNO QUERIS\n\n\tA776100\n\tOGER\n\tLAURENT\n\n\tA785739\n\tORESTE JEAN\n\tVALERY SAMANTHA\n\n\tA931744\n\tORMIL\n\tAngelot\n\n\tA848836\n\tOUAMZANE\n\tHAMZA\n\n\tA879863\n\tOUBRAIIM\n\tSOUFIANE\n\n\tA453492\n\tPADILLA\n\tJEAN MANUEL (* )\n\n\tA918619\n\tPANISSET\n\tLUC\n\n\tA932336\n\tPANSE\n\tXavier\n\n\tA454061\n\tPARKOUDA\n\tINNOCENT\n\n\tA860659\n\tPELERIN\n\tEMELINE\n\n\tA454069\n\tPELOUX\n\tOLIVIER\n\n\tS233866\n\tPELTIER\n\tROMAIN\n\n\tA940431\n\tPENNAMEN\n\tANTOINE\n\n\tA667579\n\tPETIOT\n\tCELINE\n\n\tA762875\n\tPIERRAIN\n\tALDRIC\n\n\tA628694\n\tPIGATTO\n\tPASCALE\n\n\tA933302\n\tPIOCHE\n\tCEDRIC\n\n\tA145938\n\tPLANTAZ\n\tLAURENT\n\n\tA753532\n\tPLESSIA\n\tSTANISLAS\n\n\tA455755\n\tPOIRIER\n\tGAELLE\n\n\tA741097\n\tPONTAT\n\tNICOLAS\n\n\tA453452\n\tPOYET-MAYA\n\tLAETITIA\n\n\tA141994\n\tPOZLEWICZ\n\tJOHANN\n\n\tA454305\n\tPRADEL-LECLERC\n\tBENOIT\n\n\tA913214\n\tPRESEAU\n\tJulien\n\n\tA454360\n\tPRESSENSE\n\tNICOLAS\n\n\tA454009\n\tPROUST\n\tCYRILLE\n\n\tA703525\n\tPRUVOT\n\tNICOLAS\n\n\tA452727\n\tQUINTIN\n\tNICOLAS\n\n\tA455436\n\tRADIGUET\n\tVINCENT\n\n\tA933578\n\tRANDRIAMANGA RANAIVO\n\tYANN\n\n\tA452413\n\tREMISE\n\tFREDERIC\n\n\tA454997\n\tREQUILLART\n\tCHRISTOPHE\n\n\tA824400\n\tREVER\n\tSTEPHANE\n\n\tA938254\n\tREYNAUD\n\tLUDOVIC\n\n\tA581042\n\tRIGAL\n\tFARAH\n\n\tA891843\n\tRIGOLET\n\tTHOMAS\n\n\tA455231\n\tROBERT\n\tMARIE-CHRISTINE\n\n\tA942896\n\tROLLAND\n\tHUGO\n\n\tA179172\n\tROMAN\n\tSAMIRA\n\n\tA929625\n\tROUCH\n\tGauthier\n\n\tA453817\n\tROUSSEAU\n\tRICHARD\n\n\tA899159\n\tROYER\n\tPAUL\n\n\tA946225\n\tRUTON\n\tSAMANTHA\n\n\tA453631\n\tSAHRAOUI\n\tADIL\n\n\tA897222\n\tSAKOUT\n\tGHITA\n\n\tA455238\n\tSALASCA\n\tSERGE\n\n\tA893539\n\tSALLE\n\tRODOLPHE\n\n\tA846604\n\tSALMANE\n\tANASS\n\n\tA454117\n\tSAMNICK\n\tANNICK CAROLE\n\n\tA927126\n\tSARR\n\tMARIETOU\n\n\tA453922\n\tSAUVIGNAC\n\tCYRILLE\n\n\tA454607\n\tSAVARY\n\tDAVID\n\n\tA900524\n\tSAWMY MARCINIAK\n\tSANDANAM\n\n\tA926368\n\tSCHAMEL\n\tYACINE\n\n\tA927853\n\tSCHMITT\n\tMICHAEL\n\n\tA907133\n\tSENGER\n\tALEXANDRE\n\n\tA454593\n\tSERVE\n\tOLIVIER\n\n\tA452431\n\tSILVESTRE\n\tEMERIC\n\n\tA455602\n\tSIMORRE-POURRAT\n\tMARIE-HELENE\n\n\tA933339\n\tSINGLAN\n\tYohann\n\n\tA588630\n\tSIOUFFI\n\tTHIERRY\n\n\tA452730\n\tSO\n\tMALA\n\n\tA944928\n\tSOUAMES\n\tCAMELIA\n\n\tA454037\n\tSOUIHLI\n\tHAITHEM\n\n\tA455694\n\tSOULIE\n\tFRANCOIS XAVIER\n\n\tA454941\n\tSPILMONT\n\tJEAN-CHRISTOPHE\n\n\tA916218\n\tSTEPHAN\n\tPAULINE\n\n\tA912394\n\tSYLLA\n\tHOUSSEIN\n\n\tA454783\n\tTAUGAIN\n\tMARIE-PIERRE (*)\n\n\tA885467\n\tTAVARES\n\tINGRID (*)\n\n\tA692657\n\tTELLAL\n\tIMANE\n\n\tA901636\n\tTERNISIEN\n\tJENNIFER\n\n\tFR22355\n\tTHERY\n\tOLIVIER\n\n\tA454173\n\tTHIERRY\n\tBENOIT\n\n\tA455023\n\tTHOMAS\n\tNATHALIE\n\n\tA455428\n\tTHOUVENEL\n\tSYLVIE\n\n\tA595281\n\tTOULOUMOND\n\tTHIERRY\n\n\tA106043\n\tTRABELSI\n\tYASSINE\n\n\tA930052\n\tTRABET\n\tFRANCOISE (*)\n\n\tA456532\n\tTRAN\n\tTHI 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UNSAL\n\tMINE\n\n\tA846306\n\tALI\n\tNADJIM\n\n\tA454986\n\tAUBOURG\n\tPIERRE-JEAN\n\n\tA800900\n\tBACCAR\n\tMOHAMED\n\n\tA455966\n\tBEAULIEU\n\tCHRISTELLE (*) \n\n\tA452642\n\tBELFEKI\n\tIMED\n\n\tA662311\n\tBIDAULT\n\tCYRIL\n\n\tA897780\n\tBOUGHERFA\n\tLAMIA\n\n\tA745742\n\tBOUSSELAT\n\tALEXIS\n\n\tA452779\n\tBRUN MUROL\n\tPIERRE\n\n\tA769774\n\tBUTNARU\n\tDAN\n\n\tA678739\n\tCARGNELLI\n\tMATTHIEU\n\n\tA753985\n\tCARON\n\tCHARLELIE\n\n\tA455003\n\tCHATELIER\n\tDOMINIQUE\n\n\tA772039\n\tCIBOULET\n\tELEONORE\n\n\tA937348\n\tCIRAY\n\tANTONY\n\n\tA849081\n\tCOLOMBO\n\tMATHIEU\n\n\tA622265\n\tCOMMUNIE\n\tFRANCK\n\n\tA452258\n\tCREMIER\n\tGERARD\n\n\tA909368\n\tDE SOUSA\n\tFLORIAN\n\n\tA928160\n\tDENIEUL\n\tANNE-SOPHIE\n\n\tA453063\n\tDMITRIEFF\n\tGUILLAUME\n\n\tA829450\n\tHARNAIS\n\tMATHILDE\n\n\tA452330\n\tHEBERT\n\tGUILLAUME\n\n\tA595283\n\tHOUTE\n\tPIERRE-JEAN\n\n\tA838476\n\tKHENIFRA\n\tANIS\n\n\tA705868\n\tLELGOUARCH\n\tPRESCILLIA\n\n\tA637273\n\tLEPORINI\n\tDAVID\n\n\tA677695\n\tLEVY\n\tARIELLA\n\n\tA455300\n\tLOUIS\n\tFARES (*)\n\n\tA912231\n\tLUMINET\n\tAYMERIC\n\n\tA454020\n\tMALTA\n\tVALERIE\n\n\tA898932\n\tMARCHAND\n\tAZA\n\n\tA827860\n\tMarchand\n\tSebastien\n\n\tA630272\n\tMPANDA\n\tODILON\n\n\tA502585\n\tNGUYEN\n\tHA MINH\n\n\tA707569\n\tPASCALE\n\tIOANA\n\n\tA926949\n\tPERREAU\n\tHENRI\n\n\tA799389\n\tPOYER\n\tCHARLENE\n\n\tA831186\n\tREDON\n\tANTHONY\n\n\tA454459\n\tROUGER\n\tDOMINIQUE (*) \n\n\tA941719\n\tSBAAI\n\tSOUKAINA\n\n\tA452301\n\tTERRIER\n\tPHILIPPE\n\n\tA933974\n\tTIMAZGUIDA\n\tYACINE\n\n\tA738447\n\tVINCENT\n\tYANN\n\n\tA944389\n\tVIOLOT\n\tNICOLAS\n\n\n\n\t\n\t\n\t\n\n\n\n(*) sous réserve de l’autorisation de 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