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ALLIANCE EMPLOI

Document Interne • Traité le 24/03/2026 • Signé par: Directeur Général

423765684 ETI MARCQ-EN-BARŒUL 23 établissement(s)
PDF 24/03/2026

Avenant n°1 modifiant l'article 9 de l'accord collectif du 19 décembre 2025 relatif à l'activité partielle de longue durée rebond (APLD-R), concernant la périodicité trimestrielle de l'information-consultation des représentants du personnel. Le CSE a été informé et consulté le 9 février 2026. Entrée en vigueur au 1er janvier 2026 sous réserve de validation administrative.

Informations techniques
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2026-03-24 09:00
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