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REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR (RRT PACA)

Document Interne • Traité le 11/11/2025 • Signé par: Directeur Général

793934993 PME MARSEILLE 2 établissement(s)
PDF 11/11/2025

Cet avenant proroge la durée des mandats des membres du CSE du 29 novembre 2025 au 3 décembre 2025 pour aligner avec les élections professionnelles. Le mandat initial devait s’achever le 28 novembre 2025. L’avenant entre en vigueur à la signature et se termine le 3 décembre 2025.

Informations techniques
Processeur
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2025-11-11 22:29
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